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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANNEYRE
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Tosca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tosca
VANNEYRE S.A.

Numéro de dépôt :
3177144
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2012
Tosca de VANNEYRE

Présentation de la marque Tosca

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VANNEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Tosca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANNEYRE domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANNEYRE S.A. domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

La marque Tosca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tosca est expirée depuis le 30 juillet 2012.

VANNEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Passion , Ysa , Altesse , Isys , Séduction , Ysis , Opale


VANNEYRE S.A. - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


VANNEYRE S.A. - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils de chauffage et de climatisation.